STOP AND START / BELLERIVE -SUR -ALLIER

Notre Objectif = Votre Réussite !

(Proche Vichy - Groupe ECF Agrément n° E1500300120)

Forfaits / ACHATS


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ACHATS EN LIGNE !

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FORFAIT PERMIS B 20 HEURES MANUEL* 995€ TTC

sur simple demande une brochure vous sera remise gratuitement * inscription possible à partir de 17 ans contrat établi pour 12 mois

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FORFAIT CONDUITE ACCOMPAGNÉE MANUEL* 20 HEURES 1200€ TTC

sur simple demande une brochure vous sera remise gratuitement * inscription possible à partir de 15 ans contrat établi pour 12 mois

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FORFAIT PERMIS B MANUEL ACCÉLÉRÉ* 1300 € TTC (environ 3 mois*)

sur simple demande une brochure vous sera remise gratuitement * selon les critères indiqués contrat établi pour 12 mois

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FORFAIT PERMIS B BOITE AUTOMATIQUE 799€ TTC * 17 ANS

sur simple demande une brochure vous sera remise gratuitement * inscription possible à partir de 17 ans contrat établi pour 12 mois

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FORFAIT B MANUEL SANS LE CODE *

Vous avez déjà votre code sur simple demande une brochure vous sera remise gratuitement contrat établi pour 12 mois

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COMPARATIF AUTO - ECOLE EN LIGNE ET TRADITIONNEL

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Conduite Supervisée

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Accès Prépacode (code en ligne)


ACCÈS SAROOL

    Avec l'Appli SAROOL :

  1. Avoir une notification des prochain RDV : finies les leçons oubliées 
  2. Réserver, VOS  leçons de conduite
  3. Payer directement en ligne 







Pré- INSCRIPTION - A.N.T.S


HORAIRES


HORAIRES
HORAIRES DU BUREAU  (pas du code)

MARDI DE 16H  A 19H

MERCREDI DE 11H A 12 H ET DE 15H A 17H

JEUDI DE 17H A 19H

VENDREDI  DE 11H A 12H ET DE  16H A 19H

SAMEDI DE 10H A 12H

* il ne s'agit pas des horaires du code en salle

Horaires des cours de code en salle voir 
 FOIRE AUX QUESTIONS OU ONGLET LABEL QUALITÉ 

stopandstart@outlook.fr     
     /  Auto- école stop and start , 1 Rue Gabriel Ramin 03700 Bellerive sur allier /  04.70.59.40.41

F-A-Q


Horaires des cours de code en salle

SANS RENDEZ VOUS

HORAIRES DES COURS DE CODE  EN SALLE  


MARDI DE 16H A 19H

MERCREDI DE 15H A 17H

JEUDI DE 17H A 19H

VENDREDI DE 16H A 19H

SAMEDI
DE 10H A 12H

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Nous proposons un forfait B sans le code pour plus de renseignements nous contacter.






Le permis boite automatique?

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TOUTES LES INFORMATIONS CLIQUEZ ICI ​​​


Évaluation de départ

Les auto-écoles ont pour obligation de faire une évaluation à leurs nouveaux élèves. Cette heure d’évaluation sur ordinateur ou en voiture permet de donner à l'élève un prévisionnel du nombre d'heures requis, dont il aura besoin pour passer l'examen du permis de conduire.

MODÈLE ÉVALUATION UTILISE​​​

Nombre d'heures moyenne pour un permis B ou AAC

Selon les aptitudes ,un élève en Permis B  réalise 28 heures de leçons pratique  en moyenne dans notre auto-Ecole avant de pouvoir être présenter à  l'examen.


En moyenne selon les aptitudes , un élève en conduite accompagnée   réalise 22  heures de leçons pratique dans notre auto-Ecole avant de pouvoir débuter sa conduite accompagnée.

En combien de temps je peux avoir mon code?

En moyenne une personne met 3  mois environ pour passer le code , mais cela peut être beaucoup plus rapide cela dépend des aptitudes , de la motivation , de l’assiduité. 

Proposez - vous des formations permis accéléré?

oui voir nos forfaits 

Proposez -vous des stages de code intensifs?

non 

Proposez vous le permis 1€?

oui nous contacter pour les modalités


Faites vous les stages de récupération de points?

non , cependant vous pouvez vous rendre  sur ce site : https://www.actiroute.com/   

le code va passer à 3 fautes ?

FAUX 

Les inspecteurs ne délivrent pas le permis l’été?

FAUX 

Proposez vous les permis AM(BSR) , B1, A, A1, A2, BE, B96 ?

NON , nous ne proposons pas c'est formations.

Comment faire ma demande de permis après réussite ?

Cliquez ici 

ou voir onglet A.N.T.S 

Quel est le rythme des leçons de conduite ?

 2 heures minimum ou plus par semaine selon disponibilité 

Quelle est la durée du contrat de formation ?

12 Mois 

Comment s’effectue la formation théorique ?

à l'auto école, le code est corrigé avec les élèves régulièrement, accès code sur internet personnalisé compris dans le forfait , livre de code fourni.

La conduite accompagnée : en quoi ça consiste ?

La conduite accompagnée est une formule d’apprentissage accessible dès 15 ans ou plus  qui permet  de se préparer à l’examen du permis de conduire. Le but ? Que l’apprenti acquiert de l’expérience et des réflexes pour savoir anticiper et éviter les dangers de la route une fois laissé seul au volant d’un véhicule.
 La conduite accompagnée diffère de la conduite supervisée qui elle nécessite d’avoir 18 ans ou plus et permet d’acquérir de l’expérience de conduite à moindre coût pour compléter une formation à la conduite initiale.

Le taux de réussite

Il est disponible à la préfecture. C'est un bon indicateur, mais il permet uniquement de comparer des auto-écoles situées dans la même zone géographique. Par exemple, une auto école proche d'un lycée professionnel automobile aura des taux de réussite supérieurs, compte-tenu d'une forte concentration d'élèves venant d'un milieu déjà très sensibilisé.

TAUX DE RÉUSSITE ​​​

Proposez vous des facilités de paiements?

OUI

RÈGLEMENTS DES HEURES DE CONDUITE TOUTE LES 5 HEURES 

En CHÈQUES

PERMIS 1€ / PASS'REGION 

Quel véhicule est utilisé pour la formation?

Peugeot 208 (boite manuel)

Clio 4 (boite automatique)

NOUS CONTACTER

SUR PLACE OU PAR TÉLÉPHONE VOIR HORAIRES OUVERTURE DU BUREAU

04.70.59.40.41

PAR MAIL:   stopandstart@outlook.fr 

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En cas de perte du dossier Cerfa 02,(NEPH)
Vous devez faire une demande de duplicata auprès de la préfecture du lieu de votre résidence.

pas d'inscription possible à l'auto-école sans.

AVIS


LABEL - RGPD - MEDIATEUR



Notre Ecole de conduite est engagée dans une démarche de Labellisation « Qualité des formations au sein des écoles de conduite ». Ce Label est édité et contrôlé par l’Etat qui vient nous auditer. Nous répondons aux 23 critères pour vous apporter plus de transparence, de sécurité financière et des garanties de qualité de formation. 


Litige - Médiation

En cas de litige sur l’exécution du contrat de prestation de service, le consommateur a le droit de recourir directement et gratuitement à un "Médiateur de la consommation" en vue de la résolution amiable de ce litige.

A cet effet, STOP AND START ECF POINT RELAIS propose aux consommateurs le recours a l'un des deux dispositifs de médiation de la consommation dont les coordonnées sont exposées ci-dessous :

Nom du médiateur

Médiateur du commerce coopératif et associés

MEDICYS

Site web

www.mcca-mediation.fr

www.medicys.fr

Adresse postale 

MCCA

FCA

77 rue de Lourmel

75015 Paris

Medicys

Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice

73 bd de Clichy

75009 Paris


HORAIRES THÉORIQUES

VOIR F-A-Q 


ÉVALUATION INITIALE

Pour estimer le coût de votre permis au plus juste, nos outils permettent d’évaluer vos prérequis, votre expérience vécue en tant qu'usager de la route, votre motivation, vos compétences psychomotrices et cognitives.

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FORMATION THÉORIQUE

Parce que le code de la route n'est pas qu'une affaire d'examen, nous mettons à votre disposition des cours présentiels en collectif, animés par un enseignant de la conduite, sur des thèmes de la sécurité routière, ouverts à tous nos clients.

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FORMATION POST-PERMIS

Vous êtes conducteur novice et vous souhaitez diminuer le délai probatoire ? Des formations post-permis vous seront bientôt proposées.

Réduction délai probatoire post-permis TÉLÉCHARGER


ENJEUX DE LA FORMATION À LA CONDUITE

Pourquoi votre apprentissage engage votre avenir de conducteur ?

Les enjeux de la formation à la conduite TÉLÉCHARGER


RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Parce que nous souhaitons respecter nos engagements, assurer votre sécurité, celle des autres et vous satisfaire, notre règlement intérieur précise les éléments suivants : les règles d’hygiène et de sécurité, les consignes de sécurité, l’accès aux locaux, l’organisation des cours théoriques et pratiques, la tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques, l’utilisation du matériel pédagogique, l’assiduité des stagiaires, le comportement des stagiaires, les sanctions disciplinaires.

Règlement intérieur CLIQUEZ ICI 

PARCOURS DE FORMATION TYPE

Parce que vous êtes unique votre parcours de formation l'est aussi.
Votre enseignant s'adapte à votre rythme de progression et votre apprentissage s’articule autour :


-D’une formation théorique en collectif, en individuel ou en autonomie
-D’une pratique en situation de trafic dense et faible
-D’une pratique sur autoroute, en ville et campagne
-D’ateliers pratiques sur des thèmes de la sécurité routière avec des outils spécifiques pour vous faire vivre l'expérience en toute sécurité

CONDUITE ACCOMPAGNÉE OU SUPERVISÉE

A partir de 15 ans, choisissez la conduite accompagnée : gagnez en expérience, réduisez votre période probatoire et augmentez vos chances de réussite au permis de conduire !
A partir de 18 ans, choisissez la conduite supervisée : en complément de votre formation initiale, entraînez-vous avec un accompagnateur pour acquérir plus d’expérience. Idéale en cas d’échec pour vous entraîner à moindre coût avant de repasser l’examen.

MODES DE FINANCEMENT

Nous vous apportons des solutions de financement adaptées à votre profil et vos besoins.

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GARANTIE FINANCIÈRE

Parce que le risque de faillite n'échappe à aucun professionnel, et parce que nous souhaitons vous préserver des conséquences, nous vous garantissons le remboursement de vos heures non consommées en souscrivant chaque année à notre garantie financière.


R.G.P.D

CHARTE POUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES


Dénomination sociale de l’établissement SASU STOP AND START

domicilié à:  1 RUE GABRIEL RAMIN 03700 BELLERIVE SUR ALLIER


Dans le cadre de l’exécution du contrat ayant pour objet la formation à la conduite, L’Etablissement est amené à collecter, traiter et stocker des données personnelles appartenant à « l’Apprenant ». L’Etablissement, en sa qualité de responsable de ces traitements et de la protection de ces données, s’engage à assurer la sécurité des informations personnelles transmises par l’Apprenant ou son tuteur ou son représentant légal et ce, en conformité avec la réglementation française et européenne applicable.


1. Les données collectées et le destinataire des données Les données personnelles collectées et enregistrées sont celles qui sont obligatoires dans le cadre de l’inscription de l’Apprenant auprès de l’Etablissement et nécessaires à la bonne exécution du contrat conclu entre ces derniers, à savoir : - les nom, prénoms et coordonnées de l’Apprenant, de son tuteur ou de son représentant légal (adresse courriel et postale, numéro de téléphone, etc.), - la date de naissance et les copies des documents d’identité de l’Apprenant ainsi que de son tuteur ou de son représentant légal, - Toutes autres données utiles à la formation de l’Apprenant et notamment celles indispensable pour l’inscription aux examens préparés.

(ci-après les « Données personnelles »).

L’Etablissement est également susceptible de collecter les informations de connexion de l’Apprenant dans le cas où l’Etablissement disposerait d’une plateforme en ligne ou d’un réseau social (adresse IP, type de navigateur, etc.) ainsi que le détail des visites sur cette plateforme ou cette page, notamment, au moyen de cookies. Ces informations sont également des Données personnelles.

L’Etablissement est seul destinataire des Données personnelles.

CHARTE POUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Sous réserve de l’autorisation expresse de l’Apprenant, l’Etablissement s’interdit formellement de divulguer, céder, transférer ou communiquer à des tiers tout ou partie des Données personnelles et ce, à l’exception de ses prestataires ou de ses sous-traitants s’agissant des informations strictement nécessaires à l’exécution du contrat. Ces données sont la propriété exclusive de l’Etablissement, lequel s’engage à prendre toutes les mesures utiles permettant d’en assurer la sécurité pendant toute la durée de leur conservation.


2. Les finalités des traitements et la durée de conservation Les Données personnelles ne sont traitées que dans le cadre des finalités visées ci-après et plus généralement pour se conformer à la législation en vigueur applicable à l’Etablissement en sa qualité de responsable de traitement.

Ainsi, l’Etablissement s’engage à n’utiliser lesdites données, réunies sous quelle que forme que ce soit (fichier informatisé, base de données, etc.), auxquelles il a accès ou dont il a connaissance à l’occasion de la formation de l’Apprenant, qu’aux seules fins d’exécution du contrat en ce compris :  - la fourniture des prestations de formation,  - les démarches administratives utiles et nécessaires en vue de l’obtention de permis (diplôme, certificat, etc.) objet des prestations fournies par l’Etablissement à l’Apprenant ainsi que la gestion des demandes d’inscription, d’attestation ou de toute autre formalité auprès des organismes compétents,  - la mise en relation entre les formateurs et l’Apprenant, - la gestion des éventuelles réclamations,  - la vérification de l’identité de l’Apprenant, en cas de besoin, - l’obtention d’un retour de l’Apprenant s’agissant de la prestation fournie (via une page web ou un réseau social par exemple), - l’amélioration de la prestation fournie et l’information de l’Apprenant, - Toutes autres données utiles à la gestion de la formation et des relations avec l’Apprenant.

Seules les données strictement nécessaires à ces finalités sont conservées et ce, pendant toute la durée du contrat puis pendant une période de deux ans suivant son expiration ou sa résiliation. A l’issue de ce délai, les Données personnelles seront supprimées. Certaines Données personnelles pourront toutefois être conservées au-delà des délais indiqués aux fins d’archivage ou de respect des dispositions légales ou réglementaires qui s’imposeraient à l’Etablissement dont, notamment, les obligations comptables.


3. Les droits de l’Apprenant Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2018-493 du 20 juin 2018, dite Informatique et libertés, et au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, l’Apprenant, ou son tuteur ou son représentant légal, bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et d’effacement de ses Données personnelles.

L’Apprenant, ou son tuteur ou son représentant légal, peut également s’opposer, pour un motif légitime, à l’utilisation de ses Données personnelles en adressant un courrier postal à l’adresse de l’Etablissement en précisant dans l’objet « Droit des personnes » et en joignant une copie de

son justificatif d’identité. En outre, en application de l’Arrêté du 30 juin 2016 reproduit ci-après, l’Apprenant, ou son tuteur ou son représentant légal, a la possibilité de demander la restitution de son dossier papier et, en application de son droit à la portabilité, de ses Données personnelles. L’Apprenant a également la faculté d’introduire toute réclamation s’agissant du respect des droits visés ci-dessus auprès de la CNIL. Enfin, il est rappelé qu’en application des articles L. 223-1 du Code de la consommation, un consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.


4. Utilisation des Données personnelles à des fins de prospection commerciale L’Apprenant a le choix d’accepter ou non que l’Etablissement lui transmette des informations promotionnelles et commerciales via des courriers électroniques ou postaux, des messages SMS ou appels téléphoniques.

L’Apprenant a le choix d’accepter ou non que les partenaires de l’Etablissement lui transmettent des informations promotionnelles et commerciales via des courriers électroniques ou postaux, des messages SMS ou appels téléphoniques.

L’Apprenant pourra se désinscrire gratuitement de ces offres, à tout moment, en envoyant un courrier ou un courriel à l’adresse de l’Etablissement. En outre, chaque Apprenant a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique en remplissant le formulaire disponible à l’adresse : bloctel.gouv.fr.










CONSEILS AVANT MON PERMIS


CONSEILS AVANT MON PERMIS
CONSEILS AVANT MON EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE

Souvenez vous de tous les conseils que votre moniteur vous a donné durant la formation, au sujet de la sécurité, rétroviseurs, angles morts, placement dans les ronds points, etc…

Une fois dans le véhicule, pas besoin de vous soucier de votre examinateur, reportez cette attention sur votre conduite.
Prenez le temps de bien vous installer même si tout est bien réglé :
    
  • Réglez le siège en longueur et hauteur
    – l’appui tête
    – les rétroviseurs
    – la ceinture en dernier
    –     vérifiez la ceinture de tous les passagers.
INUTILE DE DEMANDER SI TOUT LE MONDE EST ATTACHER VÉRIFIER VOUS MÊME

Respirer profondément si vous êtes stressé. Écoutez attentivement l’examinateur et restez concentré sur ce qui va se passer sur la route. Les 32 minutes passeront très rapidement.Conduite en agglomération hors agglomération une manœuvre imposé , un arrêt de précision , 3 questions.

Durant l’examen il peut lui arriver d’écrire , c’est peut-être positif, c’est peut-être négatif, cela n’a peut-être rien à voir avec vous. Alors ne regardez pas ce qu’il fait et soyez concentré sur votre conduite.
L’examen pour vous est un moment exceptionnel, pas pour lui. Des examens il en fait 10 à 12 par jour depuis peut-être 30 ans, pour lui c’est la routine.

Maintenant quelque soit son état moral ou de fatigue, il fera son travail consciencieusement.
Sachez que s’il vous donne le permis , c’est pour toute votre vie, si vous n’êtes pas capable de conduire 32 minutes sans constituer un danger, qu’est-ce que cela donnera après ?
L’examinateur va essayer de vous mettre à l’aise.
Il n’est pas là pour être votre pote et vous faire de grand sourire, il représente l’institution…
Ne contestez jamais ce qu’il dit. Si vous ne comprenez pas une consigne, demandez lui de répéter « svp ».



Idées reçu :
Le coup du : « Vous tournerez à droite ICI » et ICI c’est un Sens interdit. Ça n’existe pas, par contre il peut vous dire « vous irez à gauche dès que vous le pourrez », à ce moment-là ce sera a vous de savoir lorsque vous pourrez tourner à gauche.
Le coup du: « il a freiné en même temps que moi ». Si l’examinateur intervient sur le frein c’est que vous auriez dû freiner depuis un bon moment déjà…alors ne lui dites pas « j’allais freiné », ou » on as freiné en même temps ».


Les légendes
Il y as des quotas… C’EST FAUX !!!

Les examinateurs n’ont pas un pourcentage maximum de permis à donner.
L’été il est plus difficile d’obtenir son permis…
Soit disant parce que l’été les gens qui viennent d’obtenir leur permis partent en vacances et il y a plus de mort sur les routes.
C’EST FAUX!!!

Si il y a moins de permis qui sont donné l’été c’est simplement parce qu’il y a moins d’examen, les inspecteurs du permis de conduire aussi prennent des vacances.

Pendant l’examen:

  1. Soyez détendu (je sais, facile à dire), ne cherchez pas à impressionner l’inspecteur, et ne faites pas de cinéma.
  2. Si vous calez,  ce n’est pas dramatique (si ce n’est pas tout le temps et que ça ne vous met pas en danger).
  3. Si vous freinez un peu fort, ce n’est pas dramatique (si ce n’est pas tout le temps et que ça ne vous met pas en danger).
  4. Si vous faites une petite erreur, rien de dramatique. Ne vous préoccupez pas de ce que vous venez de faire et occupez-vous de ce que vous avez à faire, sinon vous allez en faire une autre puis une autre jusqu’à la catastrophe.
  5. Si vous pensez avoir fait une erreur (freinage fort, arrêt limite, démarrage limite, calé, tourné un peu large, etc…) et que l’examinateur ne vous dit rien, ne vous tracassez pas, bien sûr il l’a vu mais il ne considère peut être pas que cela ait posé un problème.
  6. Si l’inspecteur vous fait une remarque, ne le prenez pas mal, prenez le comme un conseil, il a vu un souci dans votre conduite, tenez en compte, faites en sorte d’appliquer le conseil la prochaine fois que vous rencontrez cette situation.
  7. On ne vous demande pas la perfection mais un ensemble cohérent.

VOTRE FORMATION et terminée vos formateurs estiment que vous êtes  prêt mais ne peuvent pas conduire à votre place  !


BONNE CHANCE!

VERIFS PERMIS


1er SECOURS


conditions générales de vente


conditions générales de vente
1.Conditions générales de vente STOP AND START(ECF POINT RELAIS)

(Version validée en date du 25 septembre 2015)
Préambule
L’Association STOP AND START(ECF POINT RELAIS)regroupe un réseau d’écoles de conduite indépendantes juridiquement, socialement et économiquement.
L’Association STOP AND START(ECF POINT RELAIS)a conçu et gère un site de e-commerce pour le compte de chacun de ses établissements,

Article 1 - Cadre réglementaire

L'organisation, le programme, la réalisation et la validation des formations dispensées en vue de l’obtention d’un permis de conduire ainsi que les obligations concernant le consommateur sont soumis aux dispositions législatives et réglementaires spécifiques du Code de la Route et des textes d'applications correspondants.

Article 2 - Inscription et contractualisation
L’inscription avec contractualisation à une ou plusieurs prestations de formations ou services associés peut être réalisée directement auprès d’un établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS) ou en ligne, avec ce même établissement, sur le site e-commerce .
Le seul achat d'outils, d'éditions pédagogiques ou d'évaluations initiales pré contractuelles ne fait pas l'objet d'un contrat, mais d'une simple facturation.

Article 3 - Processus d’information, de choix et de paiement
L’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS)et le site e-commerce STOP AND START(ECF POINT RELAIS)donnent libre accès à l’ensemble des informations décrivant les prestations proposées et organisées.
Ces informations précisent, pour chaque prestation, les durées, les contenus, les tarifs, les modalités de paiement, les méthodes et les outils pédagogiques utilisés, ainsi que les différents dispositifs d’évaluation et de validation lorsqu’ils sont obligatoires.
L’achat d’une prestation par le consommateur, en établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS) , se déroule en plusieurs étapes :
  • sélection     d’une offre de formation faite par cet établissement    
  • demande     d’informations personnelles du consommateur 
  • paiement    
  • confirmation     de paiement et de contractualisation
Pour les formations imposant une évaluation initiale obligatoire, les étapes sont les suivante
  • sélection     d’une offre de formation faite par cet établissement        
  • sélection     d’une date et d’un horaire pour sa réalisation    
  • demande     d’informations personnelles du consommateur    
  • paiement 
  • confirmation     de paiement et de réservation
L’évaluation initiale obligatoire doit avoir lieu dans le véhicule ou les locaux de l’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS), au jour et à l’horaire convenus.
Cette évaluation initiale obligatoire débouche sur une estimation du nombre d’heures de formation nécessaire pour acquérir les compétences requises pour être présenté à l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire. Cette estimation est une information qui doit permettre au futur élève de choisir la filière, la formule et la durée les mieux adaptées à ses besoins.
Article 4 - Tarifs et modes de paiement
Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. De ce fait, seuls les paiements en euros sont acceptés.
Les tarifs affichés sont ceux en vigueur à la date de leur consultation.
Les établissements de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS)se réservent le droit de modifier les prix de leurs prestations à tout moment. Lorsqu’elles sont commandées, ces prestations sont contractualisées et facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la contractualisation.
Le paiement d’une prestation peut s’effectuer soit directement dans l’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS) qui la propose, soit en ligne sur le site e-commerce STOP AND START(ECF POINT RELAIS) par carte bancaire.
Article 5 - Sécurisation des paiements en ligne
Le site e-commerce STOP AND START(ECF POINT RELAIS) est équipé d'un système de paiement immédiat par carte bancaire sécurisé SSL via le serveur de la société « Paybox ».
Le paiement est effectué directement sur l'espace sécurisé de la société « Paybox» et sans que l’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS) n'ait connaissance du numéro de carte bancaire de l’acheteur.
Article 6 - Validation de l’inscription après paiement en ligne
Lorsqu’elle s’effectue en ligne, l'inscription est instantanée après paiement par carte bancaire. Elle est confirmée par e-mail.
Article 7 - Date(s) d’exécution de la ou des prestations de services
La ou les dates de la ou des prestations convenues faisant l’objet du contrat, sont définies d’un comme un accord entre le consommateur et l’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS) , en fonction de leurs disponibilités respectives.
Article 8 – Rétractation
8-1 Droit de rétractation
Lorsque la commande est conclue à distance, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter du paiement de la prestation en ligne pour se rétracter du contrat sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités.
L’exercice de ce droit de rétractation doit être notifié soit en utilisant le formulaire de rétraction mis à disposition en annexe, soit par lettre simple postale adressée à l’établissement de formation STOP AND START (ECF POINT RELAIS).
Le bénéfice de ce droit de rétractation est exclu lorsque la prestation de service a été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a été effectuée après accord préalable express du consommateur et renoncement express à son droit de rétractation.
8-2 Effets de la rétractation
En cas de rétractation de la part du consommateur, suite à une inscription en ligne, l’établissement de formation STOP AND START (ECF POINT RELAIS)remboursera la totalité des sommes versées, au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il a été informé de la décision du consommateur de se rétracter.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf convenance express entre le consommateur et l’établissement de formation STOP AND START (ECF POINT RELAIS)d’un moyen de paiement différent.
Article 9 - Garanties légales de conformité
L’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS) garantit le consommateur, contre tout défaut de conformité des prestations, en termes de dates, de durées et de contenus.
Afin de faire valoir ses droits, le consommateur devra, sous peine de déchéance de toute action s'y rapportant, informer l’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS), par écrit, de l'existence de tout défaut de conformité dans un délai maximum de 7 jours à compter de sa découverte par le consommateur.
L’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS) rectifiera ou réalisera de nouveau, à ses frais exclusifs, les prestations défectueuses.

 Litige - Médiation
En cas de litige sur l’exécution du contrat de prestation de service, le consommateur a le droit de recourir directement et gratuitement à un "Médiateur de la consommation" en vue de la résolution amiable de ce litige.
A cet effet, STOP AND START(ECF POINT RELAIS)propose aux consommateurs le recours a l'un des deux dispositifs de médiation de la consommation dont les coordonnées sont exposées ci-dessous :
                                                                                                            
            Nom             du médiateur
        
            Médiateur             du commerce coopératif et associés
        
            MEDICYS
        
            Site             web
        
            www.mcca-mediation.fr
        
            www.medicys.fr
        
            Adresse             postale
        
            MCCA
FCA
77 rue de Lourmel
75015 Pari
        
            Medicys
Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice
73 bd de Clichy
75009 Paris


Article 11 - Informatique et libertés

Les informations à caractère personnel sont nécessaires au traitement de la ou des demandes du consommateur. Elles pourront être librement utilisées par l’Association STOP AND START(ECF POINT RELAIS), l’établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS)et leurs partenaires à des fins d’enquêtes et d’analyses.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la Loi du 06 août 2004, le consommateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations nominatives le concernant. Il lui suffit d’en faire la demande à l’adresse suivante : STOP AND START(ECF POINT RELAIS), 1 RUE GABRIEL RAMIN 03700 BELLERIVE SUR ALLIER ou par courrier électronique stopandstart@outlook.fr.

Annexe - Formulaire de rétractation
À l'attention de ............................................... [insérez ici le nom et l'adresse postale de l'établissement de formation STOP AND START(ECF POINT RELAIS
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat pour la prestation de services ci-dessous :
Commandé le :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :

TRAITEMENTS DES DONNÉES

Dans le cadre de l’exécution du contrat ayant pour objet la formation à la conduite, L’Etablissement est amené à collecter, traiter et stocker des données personnelles appartenant à « l’Apprenant ». L’Etablissement, en sa qualité de responsable de ces traitements et de la protection de ces données, s’engage à assurer la sécurité des informations personnelles transmises par l’Apprenant ou son tuteur ou son représentant légal et ce, en conformité avec la réglementation française et européenne applicable.

1. Les données collectées et le destinataire des données Les données personnelles collectées et enregistrées sont celles qui sont obligatoires dans le cadre de l’inscription de l’Apprenant auprès de l’Etablissement et nécessaires à la bonne exécution du contrat conclu entre ces derniers, à savoir : - les nom, prénoms et coordonnées de l’Apprenant, de son tuteur ou de son représentant légal (adresse courriel et postale, numéro de téléphone, etc.), - la date de naissance et les copies des documents d’identité de l’Apprenant ainsi que de son tuteur ou de son représentant légal, - Toutes autres données utiles à la formation de l’Apprenant et notamment celles indispensable pour l’inscription aux examens préparés.
(ci-après les « Données personnelles »).
L’Etablissement est également susceptible de collecter les informations de connexion de l’Apprenant dans le cas où l’Etablissement disposerait d’une plateforme en ligne ou d’un réseau social (adresse IP, type de navigateur, etc.) ainsi que le détail des visites sur cette plateforme ou cette page, notamment, au moyen de cookies. Ces informations sont également des Données personnelles.
L’Etablissement est seul destinataire des Données personnelles.
CHARTE POUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Sous réserve de l’autorisation expresse de l’Apprenant, l’Etablissement s’interdit formellement de divulguer, céder, transférer ou communiquer à des tiers tout ou partie des Données personnelles et ce, à l’exception de ses prestataires ou de ses sous-traitants s’agissant des informations strictement nécessaires à l’exécution du contrat. Ces données sont la propriété exclusive de l’Etablissement, lequel s’engage à prendre toutes les mesures utiles permettant d’en assurer la sécurité pendant toute la durée de leur conservation.

2. Les finalités des traitements et la durée de conservation Les Données personnelles ne sont traitées que dans le cadre des finalités visées ci-après et plus généralement pour se conformer à la législation en vigueur applicable à l’Etablissement en sa qualité de responsable de traitement.
Ainsi, l’Etablissement s’engage à n’utiliser lesdites données, réunies sous quelle que forme que ce soit (fichier informatisé, base de données, etc.), auxquelles il a accès ou dont il a connaissance à l’occasion de la formation de l’Apprenant, qu’aux seules fins d’exécution du contrat en ce compris : - la fourniture des prestations de formation, - les démarches administratives utiles et nécessaires en vue de l’obtention de permis (diplôme, certificat, etc.) objet des prestations fournies par l’Etablissement à l’Apprenant ainsi que la gestion des demandes d’inscription, d’attestation ou de toute autre formalité auprès des organismes compétents, - la mise en relation entre les formateurs et l’Apprenant, - la gestion des éventuelles réclamations, - la vérification de l’identité de l’Apprenant, en cas de besoin, - l’obtention d’un retour de l’Apprenant s’agissant de la prestation fournie (via une page web ou un réseau social par exemple), - l’amélioration de la prestation fournie et l’information de l’Apprenant, - Toutes autres données utiles à la gestion de la formation et des relations avec l’Apprenant.
Seules les données strictement nécessaires à ces finalités sont conservées et ce, pendant toute la durée du contrat puis pendant une période de deux ans suivant son expiration ou sa résiliation. A l’issue de ce délai, les Données personnelles seront supprimées. Certaines Données personnelles pourront toutefois être conservées au-delà des délais indiqués aux fins d’archivage ou de respect des dispositions légales ou réglementaires qui s’imposeraient à l’Etablissement dont, notamment, les obligations comptables.

3. Les droits de l’Apprenant Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2018-493 du 20 juin 2018, dite Informatique et libertés, et au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, l’Apprenant, ou son tuteur ou son représentant légal, bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et d’effacement de ses Données personnelles.
L’Apprenant, ou son tuteur ou son représentant légal, peut également s’opposer, pour un motif légitime, à l’utilisation de ses Données personnelles en adressant un courrier postal à l’adresse de l’Etablissement en précisant dans l’objet « Droit des personnes » et en joignant une copie de
son justificatif d’identité. En outre, en application de l’Arrêté du 30 juin 2016 reproduit ci-après, l’Apprenant, ou son tuteur ou son représentant légal, a la possibilité de demander la restitution de son dossier papier et, en application de son droit à la portabilité, de ses Données personnelles. L’Apprenant a également la faculté d’introduire toute réclamation s’agissant du respect des droits visés ci-dessus auprès de la CNIL. Enfin, il est rappelé qu’en application des articles L. 223-1 du Code de la consommation, un consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.

4. Utilisation des Données personnelles à des fins de prospection commerciale L’Apprenant a le choix d’accepter ou non que l’Etablissement lui transmette des informations promotionnelles et commerciales via des courriers électroniques ou postaux, des messages SMS ou appels téléphoniques.
L’Apprenant a le choix d’accepter ou non que les partenaires de l’Etablissement lui transmettent des informations promotionnelles et commerciales via des courriers électroniques ou postaux, des messages SMS ou appels téléphoniques.
L’Apprenant pourra se désinscrire gratuitement de ces offres, à tout moment, en envoyant un courrier ou un courriel à l’adresse de l’Etablissement. En outre, chaque Apprenant a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique en remplissant le formulaire disponible à l’adresse : bloctel.gouv.fr.

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